Déposée le 29 août 2012 par Communauté de Communes du Lunévillois
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-38 du 21 septembre 2012.
Le déposant est Communauté de Communes du Lunévillois, ECPI domicilié(e) 11 avenue de la Libération, B.P. 80047 - 54300 - LUNEVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aston, société d'avocats, M. Lévy-Dières Christophe domicilié(e) 35 Bd Malesherbes - 75008 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942659.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Communauté de Communes du Lunévillois, ECPI - 11 avenue de la Libération, B.P. 80047 - 54300 - LUNEVILLE - France
Aston, société d'avocats, M. Lévy-Dières Christophe - 35 Bd Malesherbes - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; Carreaux et carrelages non métalliques notamment en céramique, terre-cuite, porcelaine et faïence ; carreaux ; carreaux vernissés ; carreaux de fenêtre ; carreaux pour la construction non métalliques ; terre cuite ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; vaisselle ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, produits en céramique, terre-cuite, porcelaine et faïence non compris dans d'autres classes, à savoir : services (vaisselle), dessous de plat, figurines, carafes, bocaux, pots, flacons, épices (services à –), liqueurs (services à –), thé (services à –), café (services à –) ; services [vaisselle] ; nécessaires pour pique-niques [vaisselle] ; assiettes de collection ; assiettes souvenirs ; assiettes ; plats ; couvercles de plats ; dessous-de-plat [ustensiles de table] ; anneaux et barres porte-serviettes ; porte-serviettes ; porte-cartes de menus ; couteaux (porte- –) pour la table ; porte-bougies ; porte-éponges ; figurines en céramique ; figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines, statuettes ou statues en porcelaine, en terre-cuite, en céramique, en faïence ou en verre ; art (objets d'–) en porcelaine, en faïence, en terre cuite ou en verre ; enseignes en faïence, en porcelaine ou en verre ; carafes ; dessous de ; carafe autres qu'en papier ou en tissu ; pelles [accessoires de table] ; table (surtouts de –) ; beurre (cloches à –) ; beurriers ; bocaux ; bocaux à confiture ; bols ; bonbonnes ; bonbonnières ; candélabres [chandeliers] ; bougeoirs ; chandeliers ; éteignoirs ; parfums (brûle- –) ; burettes ; cache-pot non en papier ; pots pour la cuisine ; fleurs (pots à –) ; pots ; couvercles de pots ; poteries ; centres de table ; bière (chopes à –) ; chopes en porcelaine ; fromage (cloches à –) ; coquetiers ; cruches ; brocs ; cruchons ; fruits (coupes à –) ; flacons ; flacons vaporisateurs vides ; parfum (pulvérisateurs de –) ; récipients calorifuges ; récipients ; pour refroidir les bouteilles ; récipients à boire ; cuisine (récipients pour la –) ; poubelles ; ronds de serviettes ; gobelets ; huiliers ; moules de cuisine ; saladiers ; épices (services à –) ; liqueurs (services à –) ; thé (services à –) ; café (services à –) ; soupières ; soucoupes ; salières ; sucriers ; vases ;
Travaux sur matériaux. Travaux sur céramique, terre-cuite, porcelaine, argile ou faïence.
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